par webstjeanmaster | 28 Nov 2024 | Non classé
Dossier enquête publique MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME 01_RAPPORT DE PRESENTATION M1_EP 02_REGLEMENT_ECRIT_M1_EP 03.REGLEMENT_GRAPHIQUE_2500_M1_EP 04.REGLEMENT_GRAPHIQUE_5000_M1_EP 05_LISTE DES ER_M1_EP Addendum modification n1 PLU St Jean Pla de...
par webstjeanmaster | 25 Nov 2024 | Non classé
Arrêté préfectoral relatif à l’emploi du feu à l’air libre Madame, Monsieur, Il est porté à votre connaissance l’actualisation de l’arrêté préfectoral relatif à l’emploi du feu à l’air libre. En effet, il est précisé que toute...
par webstjeanmaster | 14 Nov 2024 | Non classé
Mesdames, Messieurs, L’article L125-2 du Code de l’Environnement précise que « les citoyens ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde...
par webstjeanmaster | 10 Oct 2024 | Communiqué
Madame, Monsieur, L’Institution Départementale va procéder à des travaux d’amélioration de la circulation sur le pont du Tech et partie de la Départementale 13 (accès au pont dans le sens Maureillas Las Illas – Saint Jean Pla de Corts et camping de la...
par webstjeanmaster | 9 Sep 2024 | Communiqué
Madame, Monsieur, La commune de St-Jean-Pla-de-Corts s’inscrit depuis nombre d’années dans le dispositif « voisins vigilants ». Ce concept porteur de résultats, repose sur les liens de voisinage afin de veiller et d’alerter contre la...
